Commune de Houppeville
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Bulletin municipal
Arrêté Temporaire réglementant la circulation depuis le rond-point de la D66 et la D121
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ARRÊTÉ N°2026.001ARRÊTÉ PERMANENT PORTANT RÉGLEMENTATION SUR L'ENTRETIEN DES TROTTOIRS.pdf
Type:
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ARRÊTÉ 2025.096 PORTANT APPLICATION DU RÈGLEMENT INTERCOMMUNAL DE COLLECTE DES DÉCHETS MÉNAGER.pdf
Type:
Arrêtés
DELIB 24-2025 RAPPORT METROPOLE.pdf
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DELIB 23-2025 SUBV COOPERATIVE SCOLAIRE.pdf
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DELIB 22-2025 CONVENTION PRET MATERIEL MALAUNAY.pdf
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DELIB 21-2015 MISE A JOUR RIFSEEP.pdf
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DELIB 20-2025 ENGAGEMENT COP 2030.pdf
Type:
Délibérations du conseil
DELIB 20-2025 Annexe Engagement COP Rouen 2030.pdf
Type:
Délibérations du conseil
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